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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGEX
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L'ATELIER DE NOËL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ATELIER DE NOËL
COGEX, SAS

Numéro de dépôt :
4230877
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2025
L\'ATELIER DE NOËL de COGEX

Présentation de la marque L'ATELIER DE NOËL

Déposée le 3 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ATELIER DE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGEX domicilié(e) Avenue de Paris, BP 35 - 32501 - FLEURANCE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 129 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGEX, M. BUROS Patrick domicilié(e) Avenue de Paris, BP 35 - 32501 - FLEURANCE CEDEX - France.

La marque L'ATELIER DE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 11 16 19 21 22 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DE NOËL arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

COGEX a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT ENERGY , Bain & Cie , expert•line , MAESTRO GRILL


COGEX, SAS - Avenue de Paris, BP 35 - 32501 - FLEURANCE CEDEX - France - SIREN 434129888


COGEX, M. BUROS Patrick - Avenue de Paris, BP 35 - 32501 - FLEURANCE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ;

Décorations pour arbres de Noël.